Marque expirée - Marque en non vigueur

SOPAC ENERGIE-GAZ
SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme

Numéro de dépôt :
3512672
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
SOPAC ENERGIE-GAZ de SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE

Présentation de la marque SOPAC ENERGIE-GAZ

Déposée le 10 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOPAC ENERGIE-GAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE domicilié(e) 142-176, avenue de Stalingrad,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 133 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOPAC ENERGIE-GAZ est expirée depuis le 10 juillet 2017.

SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO CONTROLE , SOPAC THERMO CONTROLE , SOPAC MEDICAL , SOPAC ERA , SOPAC , SOPAC THERMO SERVICE , THERMO CONTROLE , SOPAC , SOPAC era , SOPAC


SOCIETE PARISIENNE CHARBONNIERE société anonyme - 142-176, avenue de Stalingrad,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 572133338


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 4 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546345 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Gaz naturel de pétrole.

Courtage en gaz.

Transport et stockage de gaz.